Acquisition d'un avion en partenariat

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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar Birdman » Mar 01 Aoû, 2017 22:48

Un partenariat doit d'abord et avant tout être basé sur la confiance. Et les mêmes valeurs. S'il y a un doute, on n'embarque pas. Point. Un consensus est toujours préférable, mais la majorité a toujours raison.

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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar sw2295 » Jeu 04 Jan, 2018 19:38

Je suis en partenariat depuis 2 ans, maintenant nous allons ajouté une nouvelle personnes dans notre groupe. J'aimerais savoir si quelqu'un a monter un fichier Excel pour le calcul des dépenses (heure de vol, dépenses à l'avion etc...) qui permet de calculer le tous pour ensuite donner la charge par personnes.

merci a vous et bonne année 2018
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar Martin g » Mar 04 Sep, 2018 00:43

Bonjours
Je ne trouve pas le fichier Excel pour les frais location vs achat et partenariat.
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar pilot1 » Mar 04 Sep, 2018 12:43

Martin g a écrit:Bonjours
Je ne trouve pas le fichier Excel pour les frais location vs achat et partenariat.


Salut, tu peux me contacter en privé nous avons un avions en partenariat.

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Re:

Messagepar Martin g » Mar 04 Sep, 2018 14:04

PaulD a écrit:Bonjour à tous,

J'ai mis à jour le petit fichier Excel qui permet de vérifier la rentabilité d'un achat vs la location d'un avion. Il permet également de constater si le partenariat est envisageable pour vous.

http://www.ailesquebecoises.net/pub/fr/fichiers/CoutHoraireAcquisitionAvion.xls

Paul :D :D



Bonjour le lien http://www.ailesquebecoises.net/pub/fr/ ... nAvion.xls[/url nous envois a la page d’accueil et non au fichier excel.
comment puis-je le trouver?
merci
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar alexfortin » Mar 04 Sep, 2018 18:19

sw2295 a écrit:Je suis en partenariat depuis 2 ans, maintenant nous allons ajouté une nouvelle personnes dans notre groupe. J'aimerais savoir si quelqu'un a monter un fichier Excel pour le calcul des dépenses (heure de vol, dépenses à l'avion etc...) qui permet de calculer le tous pour ensuite donner la charge par personnes.

merci a vous et bonne année 2018


Salut! en fait faut pas trop essayer de se casser la tête. C'est assez simple. Voici comment nous on fonctionne (on a rien inventé)

1) Il faut que tu détermines la charge des frais fixe mensuel que chacun paye peut-importe le nombre d'heures de vols
a) L'assurance
b) stationnement
c) Annuel (approx)
d) Frais de Nav
e) Réparation non en lien avec les heures de vols (batterie, ELT, calibration, réparation diverse d'équipements qui brise, etc.....)
f) tu fais un gros total que tu divises par 12 et tu divises encore par le nombre de partenaire. Une fois le montant déterminé et bien tu le multiplie par 1.5 car vous allez avoir sous
estimé plein de chose :lol: :lol: :lol:

2) Tu détermines les frais variables que vous allez payer pour chaque heure de vol
a) Tu te fais faire un prix pour l'overhaul de ton moteur et tu divises le nombre d'heures qui te reste à ton moteur. Donc s'il te reste 700hrs avant MOH et que le coût de celui-ci est de
25 000$ et bien tu dois mettre de côté 25 000$/700hrs = 50$ à chaque heure de vol. Si tu veux être sur la coche, tu augmentes ce 50$ à chaque année de 1-2-3% selon l'inflation car
ton moteur va être à refaire juste dans 8-10 ans et le 25 000$ va être rendu 35 000$

b) Même affaire si tu as une hélice à pitch variable.
c) Si vous pensez faire plus de 100$, tu fais la même affaire pour l'inspection 100hrs.

Ensuite tu as un montant fixe que tout les partners verse à tous les mois et un montant uniquement à l'utilisation. Nous c'a fait 2.5 ans qu'on fait cela est c'a marchait right on.

Alex
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar jules » Mar 04 Sep, 2018 19:13

alexfortin a écrit:
sw2295 a écrit:Je suis en partenariat depuis 2 ans, maintenant nous allons ajouté une nouvelle personnes dans notre groupe. J'aimerais savoir si quelqu'un a monter un fichier Excel pour le calcul des dépenses (heure de vol, dépenses à l'avion etc...) qui permet de calculer le tous pour ensuite donner la charge par personnes.

merci a vous et bonne année 2018


Salut! en fait faut pas trop essayer de se casser la tête. C'est assez simple. Voici comment nous on fonctionne (on a rien inventé)

1) Il faut que tu détermines la charge des frais fixe mensuel que chacun paye peut-importe le nombre d'heures de vols
a) L'assurance
b) stationnement
c) Annuel (approx)
d) Frais de Nav
e) Réparation non en lien avec les heures de vols (batterie, ELT, calibration, réparation diverse d'équipements qui brise, etc.....)
f) tu fais un gros total que tu divises par 12 et tu divises encore par le nombre de partenaire. Une fois le montant déterminé et bien tu le multiplie par 1.5 car vous allez avoir sous
estimé plein de chose :lol: :lol: :lol:

2) Tu détermines les frais variables que vous allez payer pour chaque heure de vol
a) Tu te fais faire un prix pour l'overhaul de ton moteur et tu divises le nombre d'heures qui te reste à ton moteur. Donc s'il te reste 700hrs avant MOH et que le coût de celui-ci est de
25 000$ et bien tu dois mettre de côté 25 000$/700hrs = 50$ à chaque heure de vol. Si tu veux être sur la coche, tu augmentes ce 50$ à chaque année de 1-2-3% selon l'inflation car
ton moteur va être à refaire juste dans 8-10 ans et le 25 000$ va être rendu 35 000$

b) Même affaire si tu as une hélice à pitch variable.
c) Si vous pensez faire plus de 100$, tu fais la même affaire pour l'inspection 100hrs.

Ensuite tu as un montant fixe que tout les partners verse à tous les mois et un montant uniquement à l'utilisation. Nous c'a fait 2.5 ans qu'on fait cela est c'a marchait right on.

Alex



Je pense qu’il y a plusieurs options, chaque partenariat doit choisir sa formule.

Personnellement, pour la réserve du moteur et autres frais similaires, je préconise plutôt que chacun paie pour le temps restant plutôt que pour le coût total de la révision. Par exemple:un nouveau partenariat avec un moteur à 1000 heures, TBO 2000 h, coût pour la révision $30 000. La valeur résiduelle du moteur n’est donc plus que de $15 000. Alors, selon moi, chacun paie $15 000/1000 par heure de vol ce qui donnera $15. Le $15 000 qui manque devrait être reparti également entre les proprios lors de la révision. Si les pilotes paient pour la totalité de la révision ($30 000/ 1000 par heure, i.e. $30/h), le pilote qui vole le moins se fait payer un moteur neuf par ceux qui ont utilisé un moteur qui n’avait que la moitié des heures à faire lorsque le partenariat s’est formé.

Si tout le monde vole à peu près le même nombre d’heures, cela ne change rien.

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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar Birdman » Mer 05 Sep, 2018 11:24

J'irais dans le même sens. Dans notre groupe on met une réserve moteur de $30/hre de vol. Ce qui doit couvrir environ 50% d'un overhaul. Par contre, comme je l'ai vécu l'an dernier, on a overhaulé notre moteur, ça a coûté au groupe env. 40K avec tout les tant qu'à. Réserve de 19K. Ça m'a coûté environ $3500 ($21K divisé en 6 partenaires) mais la valeur de ma part a augmenté d'autant vu qu'un avion avec un moteur 0 time vaut plus qu'un avion avec un moteur au bout du rouleau.

Mais ça reste à approuver avec les membres du groupe. Chaque groupe est unique. Le notre fonctinone bien de cette façon.

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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar alexfortin » Mer 05 Sep, 2018 19:28

Birdman a écrit:J'irais dans le même sens. Dans notre groupe on met une réserve moteur de $30/hre de vol. Ce qui doit couvrir environ 50% d'un overhaul. Par contre, comme je l'ai vécu l'an dernier, on a overhaulé notre moteur, ça a coûté au groupe env. 40K avec tout les tant qu'à. Réserve de 19K. Ça m'a coûté environ $3500 ($21K divisé en 6 partenaires) mais la valeur de ma part a augmenté d'autant vu qu'un avion avec un moteur 0 time vaut plus qu'un avion avec un moteur au bout du rouleau.

Mais ça reste à approuver avec les membres du groupe. Chaque groupe est unique. Le notre fonctinone bien de cette façon.

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C'est vraie qu'il n'y a pas vraiement de recette magic mais ce que j'aime moins avec votre méthode et que vous devez allonger de l'argent lors du remplacement de moteur et il se pourrait que certains partenaire à ce moment précis de leur vie n'ai pas l'argent. L'idée de la réserve pour moi et de simplement sortir l'argent du compte en cas de pépin peut-importe si les partenaires ont des $$ ou pas.

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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar jules » Jeu 06 Sep, 2018 09:47

alexfortin a écrit:
Birdman a écrit:J'irais dans le même sens. Dans notre groupe on met une réserve moteur de $30/hre de vol. Ce qui doit couvrir environ 50% d'un overhaul. Par contre, comme je l'ai vécu l'an dernier, on a overhaulé notre moteur, ça a coûté au groupe env. 40K avec tout les tant qu'à. Réserve de 19K. Ça m'a coûté environ $3500 ($21K divisé en 6 partenaires) mais la valeur de ma part a augmenté d'autant vu qu'un avion avec un moteur 0 time vaut plus qu'un avion avec un moteur au bout du rouleau.

Mais ça reste à approuver avec les membres du groupe. Chaque groupe est unique. Le notre fonctinone bien de cette façon.

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C'est vraie qu'il n'y a pas vraiement de recette magic mais ce que j'aime moins avec votre méthode et que vous devez allonger de l'argent lors du remplacement de moteur et il se pourrait que certains partenaire à ce moment précis de leur vie n'ai pas l'argent. L'idée de la réserve pour moi et de simplement sortir l'argent du compte en cas de pépin peut-importe si les partenaires ont des $$ ou pas.

ALex


Si tu as peur qu'un partenaire n'ait pas l'argent, tu peux toujours mettre un montant annuel pour la révision du moteur partagé également entre les partenaires pour tenir compte des heures qui existe sur le moteur au départ.
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar Birdman » Jeu 06 Sep, 2018 11:13

alexfortin a écrit:
Birdman a écrit:J'irais dans le même sens. Dans notre groupe on met une réserve moteur de $30/hre de vol. Ce qui doit couvrir environ 50% d'un overhaul. Par contre, comme je l'ai vécu l'an dernier, on a overhaulé notre moteur, ça a coûté au groupe env. 40K avec tout les tant qu'à. Réserve de 19K. Ça m'a coûté environ $3500 ($21K divisé en 6 partenaires) mais la valeur de ma part a augmenté d'autant vu qu'un avion avec un moteur 0 time vaut plus qu'un avion avec un moteur au bout du rouleau.

Mais ça reste à approuver avec les membres du groupe. Chaque groupe est unique. Le notre fonctinone bien de cette façon.

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C'est vraie qu'il n'y a pas vraiement de recette magic mais ce que j'aime moins avec votre méthode et que vous devez allonger de l'argent lors du remplacement de moteur et il se pourrait que certains partenaire à ce moment précis de leur vie n'ai pas l'argent. L'idée de la réserve pour moi et de simplement sortir l'argent du compte en cas de pépin peut-importe si les partenaires ont des $$ ou pas.

ALex


Oui, oui ! Il y a une multitude formule. Je démontrais simplement la notre. Il s'agit que tous tombent d'accord. Ça, c'est le plus important.

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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar Marco23 » Ven 23 Oct, 2020 20:46

Salut, est ce que c’est car je navigue sur un iPad mais a chaque fois que je cliques sur un liens pour ouvrir un document, ça me redirige sur la page principal...
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar brennda » Mer 25 Nov, 2020 05:30

C'est tellement intéressant de lire autant d'histoires, super!
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar RickGTX » Lun 15 Fév, 2021 12:30

Bonjour à tous,

J'aurais une question sur les partenariats. Y a t'il des sites au Québec pour rechercher un partenariat. Ou quelle serait la meilleure façon de trouver un partenariat autour de Drummondville (soit a CSC3, ou CSU3 idéalement)

Je suis en train de faire mon PPL avec AASH à St-Hyacinthe (et j'ai vraiment attrapé la piqure) et j'aimerais bien trouver un partenariat sur un Piper Arrow, Mooney ou Cesna 177 par exemple à la fin de mon cours.

Merci d'avance pour vos précieux conseils

Eric
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar GUJO » Lun 15 Fév, 2021 12:47

Salut Eric.

La plupart des sites de petites annonces tu peut en voir passer parfois.
J'en parlerais à tous les mécanos aviation dans les aéroports visés, eux en savent souvent plus que tout le monde et ce bien avant, ( c'est comme ça que j'ai trouvé mon c-180).
Tu as les associations de pilotes; les ailes québécoises, Copa, et les autres régionales.
Tu peut afficher sur les babillards des restos d'aéroport, ça te donne une raison d'aller fouiner et de questionner...
Et finalement j'ai vu plusieurs partenariats entre étudiants qui avaient le même besoin que toi.

Bon succès

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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar RickGTX » Lun 15 Fév, 2021 12:59

Merci Gujo pour la réponse rapide.

Je vais utiliser tes recommandations pour commencer à me trouver un partenariat

Bonne journée
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar Birdman » Lun 15 Fév, 2021 22:42

La plupart du temps, ça se fait par le bouche à oreille. Parles-en à ton instructeur. Parles-en à ton école. Pour moi, ça a été le patron de l'école à qui je demandais comment avoir un avion autrement que la location. C'est lui qui m'a suggéré un groupe qui avait une part à vendre.
Le meilleur move que j'ai fait pour voler.

Voilà

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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar jfmorin01 » Mar 08 Juin, 2021 09:46

PaulD a écrit:Bonjour à tous,

C'est un sujet qui revient de temps à autres. Alors aussi bien ouvrir le bal tout de suite... :)
    1. Mettons les choses au clair: Pour moi, le partenariat c'est une chose logique en partant. Pour 70 heures par an, je ne me vois pas immobiliser une somme si importante dans un avion pour moi seul.

    2. En près de cinq années de "partage", il nous est arrivé 2 fois de nous croiser pour avoir l'avion, dont une fois où c'est moi qui m'étais fourvoyé dans mon horaire.

    3. Bien sûr on partage les coûts, mais on partage également les expériences (3 têtes valent mieux qu'une) et les tâches... déneigement, discussions avec le tech, etc.

    4. Voici ce que je retiens de notre entente entre mes 2 autres partenaires et ce que j'ai lû à date:

    a) Une entente écrite est essentielle avant le premier tour de moteur. Les pires scénarios devraient être envisagés franchement.

    b) Des gens volant approximativement le même nombre d'heures, de capacité financière similaire peuvent probablement mieux s'entendre.

    c) Des problèmes avec le comportement de l'un des partenaires envisagés ==> STOP.

    d) Il faut impérativement prévoir les modalités de "divorce"; forcé ou volontaire…

    e) Normalement les frais fixes reliés à la valeur de l'avion (assurance, améliorations) sont répartis au prorata des parts des membres alors que les frais fixes d'opérations (stationnement, frais de NavCanada, frais divers) sont répartis également entre les partenaires.

    f) Les frais variables sont sujets à un tarif horaire (préférablement le tack) qui comprend l'essence, les réparations usuelles, une réserve moteur ainsi qu'une réserve hélice.

    g) Un horaire de "priorité" par période prédéterminée assure à chacun un juste usage de l'avion. Si un contretemps survient, c'est tant pis pour le malchanceux !

    h) Quel poids auront chacun des partenaires dans les décisions "délicates" ?

    i) La paperasse… Qui fera la tenue de livre, la comptabilité, le secrétariat ?
Sous la rubrique "Ressources" du site, j'ai monté, de façon rudimentaire, un petit fichier excel qui fait bien réalisé les coûts relatifs à la location, à la propriété et à la co-propriété.

Encore une fois, avant de chercher un avion pour les co-proprios, cherchez les partenaires.

Vos commentaires ou suggestions sont les bienvenues.

Bonne discussion.

Paul :D :D

- - - - - - -

Un calendrier comme celui-ci pourrait-être utile aux partenaires qui fonctionnent selon la formule "premier réservé - premier servi".

http://www.huntcal.com/

Le calendrier demeure à la disposition des partenaires seulement (selon les options choisies). Il est également possible d'y monter le calendrier de maintenance.

La fonction de base est gratuite et me semble suffisante.


Bonjour à vous, nous sommes 4 actionnaires à part égale d'une avion et nous souhaitons avoir une convention afin d'éviter les soucis. Avez vous un exemple de convention à suggérer ?!?
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar DeltaMike » Jeu 10 Juin, 2021 11:38

Voici un exemple. Je n'ai pas été en mesure de télécharger le fichier. Alors j'ai fait un copier-coller de tout le document.

Daniel



ENTENTE INTERVENUE SOUS SEING PRIVÉ LE ___________.

ENTRE

¬_____________________, domicilié au _____________________________________________________

Ci-après appelé: «_____________________"


ET

_____________________, domicilié au ___________________________________

Ci-après appelé: «_____________________"


Et collectivement appelés: «PROPRIÉTAIRES"


LESQUELS FONT LES CONVENTIONS ET DÉCLARATIONS SUIVANTES

ATTENDU que les parties aux présentes veulent acquérir, pour fins d'éducation, de récréation, et de transport privé non-commercial, un avion __________________, immatriculé __________ et portant le numéro de série ________________.

Ci-après appelé: "___________"

ATTENDU qu'il est de l'intérêt mutuel des propriétaires aux présentes que chacun ne puisse disposer de sa part dans le ____________ sans le consentement de l'autre partie

ATTENDU qu'il est également de leur intérêt mutuel de convenir d'une procédure qui permette à l'un ou l'autre des propriétaires, ses représentants, ou ses héritiers, de vendre ou de disposer de sa part, d'en obtenir le paiement juste et raisonnable et d'être libéré des obligations découlant de cette entente.

EN CONSÉQUENCE, _____________ ET ____________________ CONVIENNENT DE CE QUI SUIT:

1.0 Le préambule ci-dessus fait partie intégrante de la présente entente.

2.0 Les parties élisent domicile dans le district judiciaire de Québec, lequel sera le district compétent dans l'éventualité où un litige s'élèverait entre les parties concernant la présente entente.

3.0 Pour les fins de la présente, tout avis exécuté en vertu de la présente entente, pourra être donné par une partie à l'autre partie, à l'adresse apparaissant aux présentes.

4.0 La présente entente a préséance sur tout, elle annule à toutes fins de droit toute entente verbale ou écrite antérieure entre les parties.


5.0 Toute modification à la présente entente pourra se faire avec le consentement unanime entre ___________ et ______________ en apportant toute modification par écrit et portant la signature des deux parties.

6.0 La nullité de l'une ou l'autre des clauses de la présente entente n'aura pas pour effet d'entraîner la nullité de toute la convention.

7.0 La présente entente aura une durée d'un an à compter de sa signature. Elle sera renouvelée pour des périodes additionnelles de douze mois, et ce jusqu'à ce que le _________ n'appartienne plus aux propriétaires, au cas où l'une des parties se désiste en observant les conditions de cette entente.

8.0 Aucun propriétaire ne pourra vendre, transférer ou autrement aliéner sa part dans le ___________ sans le consentement préalable de l'autre propriétaire.

9.0 Un propriétaire qui désire vendre sa part à une tierce partie doit transmettre à l'autre propriétaire une copie de la proposition d'achat valide portant la signature de l'acheteur éventuel. Pour être acceptable, cette proposition devra comporter une période de validité d'au moins 60 jours à compter de sa transmission au propriétaire restant. La proposition devra comporter une clause par laquelle l'acheteur éventuel s'engage à signer une entente similaire à la présente avec le propriétaire restant, advenant l'acceptation de l'offre. Cette proposition devra être accompagnée d'un dossier de pilote complet et assez détaillé pour permettre à l'assureur de l'aéronef d'établir le niveau de prime qui sera exigé advenant le changement de propriétaire.

Les propriétaires restant bénéficient d'une période de 60 jours pour accepter ou refuser que la transaction soit complétée. S'il refuse, le propriétaire vendant pourra exiger que les propriétaires restant réalisent l'achat eux-mêmes. Le prix de vente sera alors celui convenu aux articles 21.0 et 21.1 et la transaction devra être complétée au plus tard 30 jours après que le propriétaire vendant aura signifié son intention de se départir de sa part selon cette modalité.

10.0 Les frais d'opération seront assumés collectivement par les propriétaires de la façon suivante:

10.1 Les frais communs sont divisés et assumés à parts égales, ils comprennent

— l'assurance et la location d'un espace de stationnement à domicile, soit l'aéroport ____________________.
— les frais pour bris mécaniques qui ne sont pas dus à une mauvaise utilisation de l'aéronef.
— l'ajout ou le remplacement d'équipement.


10.2 Les frais d'utilisation horaire

— ils comprennent l'essence, l'huile et l'entretien régulier incluant l'inspection aux 100 heures.

— si l'inspection est complétée avant 100 heures (inspection annuelle), chaque propriétaire assumera 1% des frais pour chaque heure de vol qu'il a enregistré depuis la dernière inspection et le solde des frais sera ensuite divisé également entre les deux propriétaires.

— le taux d'utilisation horaire est appliqué au temps enregistré au tachymètre de l'aéronef par chaque pilote.

10.3 Les frais de changement de moteur et d'hélice

10.3.1 Pour le premier changement, ils seront assumés en partie, au prorata des heures utilisées par chacun depuis la signature de cette entente selon le taux établi dans une lettre d'entente signée par les propriétaires et, pour le reste, ils seront assumés à parts égales par les deux propriétaires.

10.3.2 Les frais de changement de moteur subséquents seront assumés par les propriétaires au prorata des heures utilisées par chacun.

10.3.3 Advenant la vente de l'avion, le changement de propriétaire, ou l'acquisition de la part d'un propriétaire par les autre propriétaires, de gré à gré ou en application des articles 9.0 ou 17.0, les parties conviennent de partager le montant exigible pour les frais de changement de moteur et d'hélice comme suit:
- chaque propriétaire remettra au responsable-trésorier le montant qu'il doit en application du présent article pour les frais de changement de moteur et d'hélice et ce au taux horaire établi dans une lettre d'entente signée par les propriétaires.
- le montant ainsi obtenu sera partagé entre les deux propriétaires en parts égales.

10.4 Tous les autres frais sont à la charge du propriétaire qui utilise l'avion au moment où les frais sont encourus.

11.0 RÉUNION ANNUELLE
À chaque année, au cours du mois d'avril ou dès que possible après cette période, les propriétaires sont convoqués à une réunion par le responsable-trésorier.



Au cours de cette réunion, on doit procéder:

- à l'acceptation des états financiers pour la période se terminant le 31 mars précédent;
- à l'établissement du taux d'utilisation horaire pour la prochaine année;
- à la nomination du responsable-trésorier pour la prochaine année;
- à l'établissement de l'horaire de priorité pour la prochaine année;
- à l'établissement des taux horaires pour le changement de moteur et d'hélice applicables en vertu de l'article 10.3
- à l'établissement de la valeur convenue du _______ tel que prévu à l'article 21.0 et 21.1

Toute autre question d'intérêt commun pourra être discutée à cette occasion. Toutes les décisions se prennent à l'unanimité. En cas de désaccord, les propriétaires soumettront la question au _______________. Toute dépense de plus de 500$ nécessitera l'unanimité absolue des propriétaires.

12.0 Les propriétaires s'engagent à ne pas prêter, louer ou autoriser l'utilisation de l'aéronef par une autre personne sauf en cas d'urgence ou avec l'autorisation des autres propriétaires.

13.0 Les propriétaires ne voleront pas le __________ de telle manière à violer, affecter ou annuler l'assurance. Toute augmentation de la prime d'assurance attribuable à un propriétaire sera assumée par celui-ci.

14.0 Chaque propriétaire, lorsqu'il laisse le ________, devra bien amarrer celui-ci, remplir les réservoirs d'essence, à moins que l'autre propriétaire ne lui ait demandé de les remplir seulement aux marqueurs, avertir les autres propriétaires de toute défectuosité ou défaillance du _______ et/ou de son équipement et mettre à date le journal de bord de l'avion.

15.0 Tous les accessoires, tels les écouteurs (headsets), équipement de survie, trousse de premier soins, etc..., qui appartiennent individuellement à chaque propriétaire et qui sont laissés en disponibilité pour usage commun, demeureront la propriété individuelle de chacun et pourront être réclamés en tout temps par le propriétaire qui en a fait ou qui en fera l'acquisition.

16.0 Les propriétaires s'engagent à remettre au responsable-trésorier à chaque année, avant le 1er avril, un montant égal à la moitié des frais fixes tels qu'estimés par le responsable-trésorier.

De plus, ils s'engagent à remettre au responsable-trésorier à l'avance le paiement des heures qu'ils prévoient utiliser.

16.1 Tout retard de paiement sera automatiquement un motif valable pour suspendre les privilèges d'utilisation de l'aéronef. Le responsable-trésorier pourra prendre les dispositions nécessaires pour obtenir le paiement des sommes dues selon les termes de cette entente.

17.0 En cas d'inaptitude, décès, insolvabilité ou saisie en général d'un des propriétaires, si les ayants droits ou les représentants légaux en font la demande, le propriétaire restant s'engage à acquérir la part de la partie affectée dans un délai d'au plus 90 jours, et ce, à 80% de la valeur établie aux articles 21.0 et 21.1

18.0 Un propriétaire, avant de pénétrer aux États-Unis avec le ________, devra prévenir toute personne à bord de l'illégalité de transporter des narcotiques ou toute substance contrôlée qui pourrait résulter en une amende ou la saisie du _________ par les douaniers.

19.0 Dans tous les cas où l'aéronef serait saisi pour cause de fraude, la partie reconnue coupable s'engage à verser aux autres propriétaires sa part de la valeur convenue du _________ à l'article 21.0 et 21.1

20.0 Au retrait d'une partie pour quelque cause que ce soit, la partie sortante s'engage à signer tous les documents permettant aux autres parties de continuer les opérations normales pour l'utilisation du _______ (immatriculation, compte de banque, etc...)

21.0 VALEUR CONVENUE DU __________
La valeur du __________ est la valeur à l'achat (______$) plus la valeur des ajouts d'équipement et le coût de remplacement du moteur. Une part représente _______ de cette valeur.

21.1 Cette valeur est révisée annuellement et fait l'objet d'une entente réciproque contenue dans une lettre d'entente signée par les propriétaires.

22.0 Les parties conviennent que tout différent en rapport avec cette entente et qui n'est pas de l'autorité de la Cour des petites créances, sera soumis à un arbitre nommé et accepté par les parties. La décision de cet arbitre sera finale.


Signé à _________, ce _____ jour de _________________ 20__.







Témoin








LETTRE D'ENTENTE




_______, le _________


Les propriétaires du ____________, immatriculé ___________ et portant le numéro de série __________, conviennent de ce qui suit pour la période du 1er avril _____ au 31 mars _____:


1. Le taux d'utilisation horaire est fixé à __ $.

2. ____________ est nommé responsable-trésorier.

3. La priorité d'utilisation de l'aéronef est attribuée selon une alternance hebdomadaire commençant le ___________ avec _____________.

4. Le taux horaire pour le changement de moteur tel que défini à l'article 10.3 est fixé à __$

5. Le taux horaire pour le changement d'hélice tel que défini à l'article 10.3 est fixé à __$

6. Conformément aux articles 21.0 et 21.1, la valeur convenue du ______est fixée _____+ $

7. Conformément à l'article 12.0, les propriétaires autorisent __________________ à agir comme pilote commandant de bord du ________. Tous les frais attribuables à l'utilisation de l'aéronef par cette personne seront assumés par __________.

8. Pour la première inspection annuelle/100 heures, seules les heures enregistrées depuis la signature de l'entente détermineront le partage des coûts tels que prévu à l'article 10.2


À échéance, cette lettre d'entente prévaut tant qu'une nouvelle lettre n'est pas signée.
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Re: Acquisition d'un avion en partenariat

Messagepar chico5817 » Jeu 10 Juin, 2021 13:23

Beau document Daniel, bravo!
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