Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Si vous désirez vendre un avion, un ultra-léger, un hélicoptère, un kit de construction en cours, un appareil certifié ou non, ou vous recherchez à acheter un aéronef? Cette section est la bonne!

Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar JeanV » Mar 20 Mar, 2018 18:29

Savez-vous combien de taxes faut-il s'attendre à payer à l'achat d'un avion de plaisance
a) Avion acheté au Québec.
b) Avion acheté dans une autre province au Canada pour utilisation au Québec.
c) Avion acheté au États Unis pour utilisation au Québec.
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar Theo007 » Mar 20 Mar, 2018 19:17

A: Aucune
B: TVQ
C: TVQ et TPS
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar JeanV » Mar 20 Mar, 2018 20:10

Merci, très utile. ;)
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar merlin2340 » Mar 20 Mar, 2018 20:52

Attention au point A, si l'avion est acheté d'une compagnie, il sera taxable tps, tvq...
Même chose pour B si je ne m'abuse.
Pour C, peu impote il y a des taxes anyway!
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar Willy » Mer 21 Mar, 2018 05:44

Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar Foxtrotpapa » Mer 21 Mar, 2018 06:45

Willy a écrit:Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.



Pour la CB, il faut remplir un court formulaire pour ne pas payer de taxes la-bas.
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar yvesg » Mer 21 Mar, 2018 11:43

Willy a écrit:Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.


Question: Comment est-ce qu’on peux avoir une immatriculation d’aéronef au Québec? Y me semble que c’est fédéral l’immatriculation d’un aéronef non?

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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar jocecady » Mer 21 Mar, 2018 11:49

yvesg a écrit:
Willy a écrit:Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.


Question: Comment est-ce qu’on peux avoir une immatriculation d’aéronef au Québec? Y me semble que c’est fédéral l’immatriculation d’un aéronef non?

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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar Theo007 » Mer 28 Mar, 2018 16:38

merlin2340 a écrit:Attention au point A, si l'avion est acheté d'une compagnie, il sera taxable tps, tvq...
Même chose pour B si je ne m'abuse.
Pour C, peu impote il y a des taxes anyway!


exacte,, mon erreur
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar dreamman » Mer 28 Mar, 2018 18:36

Bonjour a tous!

Et si l avion a 2 proprietaires un enregistré au Quebec et l autre en Ontario????
La taxe qui la paiera...

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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar Willy » Mer 28 Mar, 2018 19:52

Dans un cas comme ça j’imagine que la taxe serait payée dans la province ou l’avion serait basé.
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar bush pilot » Mer 28 Mar, 2018 21:28

dreamman a écrit:Bonjour a tous!

Et si l avion a 2 proprietaires un enregistré au Quebec et l autre en Ontario????
La taxe qui la paiera...

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et si les proprietaires on l'avion 6 mois chaqu'un ?

ben non c,EST une farce :mrgreen:
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