Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Si vous désirez vendre un avion, un ultra-léger, un hélicoptère, un kit de construction en cours, un appareil certifié ou non, ou vous recherchez à acheter un aéronef? Cette section est la bonne!

Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar JeanV » Mar 20 Mar, 2018 18:29

Savez-vous combien de taxes faut-il s'attendre à payer à l'achat d'un avion de plaisance
a) Avion acheté au Québec.
b) Avion acheté dans une autre province au Canada pour utilisation au Québec.
c) Avion acheté au États Unis pour utilisation au Québec.
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar Theo007 » Mar 20 Mar, 2018 19:17

A: Aucune
B: TVQ
C: TVQ et TPS
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar JeanV » Mar 20 Mar, 2018 20:10

Merci, très utile. ;)
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar merlin2340 » Mar 20 Mar, 2018 20:52

Attention au point A, si l'avion est acheté d'une compagnie, il sera taxable tps, tvq...
Même chose pour B si je ne m'abuse.
Pour C, peu impote il y a des taxes anyway!
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar Willy » Mer 21 Mar, 2018 05:44

Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar Foxtrotpapa » Mer 21 Mar, 2018 06:45

Willy a écrit:Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.



Pour la CB, il faut remplir un court formulaire pour ne pas payer de taxes la-bas.
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar yvesg » Mer 21 Mar, 2018 11:43

Willy a écrit:Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.


Question: Comment est-ce qu’on peux avoir une immatriculation d’aéronef au Québec? Y me semble que c’est fédéral l’immatriculation d’un aéronef non?

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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar jocecady » Mer 21 Mar, 2018 11:49

yvesg a écrit:
Willy a écrit:Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.


Question: Comment est-ce qu’on peux avoir une immatriculation d’aéronef au Québec? Y me semble que c’est fédéral l’immatriculation d’un aéronef non?

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Ce n'est pas l'immatriculation au Québec . Mais l'adresse inscrit sur le certificat au Québec
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar Theo007 » Mer 28 Mar, 2018 16:38

merlin2340 a écrit:Attention au point A, si l'avion est acheté d'une compagnie, il sera taxable tps, tvq...
Même chose pour B si je ne m'abuse.
Pour C, peu impote il y a des taxes anyway!


exacte,, mon erreur
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar dreamman » Mer 28 Mar, 2018 18:36

Bonjour a tous!

Et si l avion a 2 proprietaires un enregistré au Quebec et l autre en Ontario????
La taxe qui la paiera...

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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar Willy » Mer 28 Mar, 2018 19:52

Dans un cas comme ça j’imagine que la taxe serait payée dans la province ou l’avion serait basé.
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar bush pilot » Mer 28 Mar, 2018 21:28

dreamman a écrit:Bonjour a tous!

Et si l avion a 2 proprietaires un enregistré au Quebec et l autre en Ontario????
La taxe qui la paiera...

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et si les proprietaires on l'avion 6 mois chaqu'un ?

ben non c,EST une farce :mrgreen:
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar kitkat0981 » Mer 20 Juil, 2022 23:10

Salut j’ai une question à propos des perception de taxes.

Avec quoi ce base le gouv pour charger les taxes? L’enregistrement de l’avion à transport Canada ?

Est ce que ça ce peut qu’on aéronef enregistrer à une école au Québec soit vendu comme privé?

On me dit que je paierais pas de taxe car la vente est en privé mais sur transport Canada registry, le type d’enregistrement est commercial, et à la section Information du propriétaire immatriculé, ça dit le nom de l’école.

Le vendeur dit aucune taxe à payer mais je pense qui a tord.

Qu’en penssé vous?
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar ttq » Jeu 21 Juil, 2022 14:22

Un avion enregistré dans une compagnie est définitivement taxable.
Mais, fait ton offre d’achat, à ton prix en spécifiant que çe prix comprends toutes les tAxes applicables.
S’il croit en on affirmation, il acceptera, ce que je doute.
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar kitkat0981 » Mer 03 Aoû, 2022 21:38

Autre mise en situation;

Aéronef enregistré au QC mais à 2 proprio;
1- Québec inc
2- John Dow résident du Qc
Base d’opération Qc

Sur le site de TC;
Type d’immatriculation: privé

Est ce qu’il y aurais des taxes à payer?
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar toxedo_2000 » Jeu 04 Aoû, 2022 08:48

Un aéronef immatriculé privé pour l'opération peut quand même être dans une entreprise commerciale qui a demandé le remboursement des taxes lors de l'achat par cette compagnie. Un privé aura donc des taxes à payer s'il l'achète pour lui-même, et non pas au nom d'une entreprise par laquelle il pourrait demander le remboursement des taxes.
HA! Si mes bras pouvaient tourner, j'en sauverais de l'essence!!!
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar kitkat0981 » Jeu 04 Aoû, 2022 09:11

toxedo_2000 a écrit:Un aéronef immatriculé privé pour l'opération peut quand même être dans une entreprise commerciale qui a demandé le remboursement des taxes lors de l'achat par cette compagnie. Un privé aura donc des taxes à payer s'il l'achète pour lui-même, et non pas au nom d'une entreprise par laquelle il pourrait demander le remboursement des taxes.

et dans ce cas la ces TPS et TVQ?
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar toxedo_2000 » Jeu 04 Aoû, 2022 09:20

Oui, puisque en vérité, les gouvernements n'ont perçu aucune taxe depuis.
HA! Si mes bras pouvaient tourner, j'en sauverais de l'essence!!!
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar kitkat0981 » Jeu 04 Aoû, 2022 09:59

alors comment ce protege en cas que le gouvernement revien plus tard demandant les taxe? Le vendeur dit pas de taxe a payer...
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Re: Taxes à l'achat d'un avion au Québec, Canada, EU

Messagepar daniel61 » Jeu 04 Aoû, 2022 14:21

kitkat0981 a écrit:alors comment ce protege en cas que le gouvernement revien plus tard demandant les taxe? Le vendeur dit pas de taxe a payer...


Si l'avion est propriété d'une entreprise incorporée/personne morale, les taxes devront être payées. au moins sur la partie achetée d'une corporation

Bizarre pour commencer qu'il soit possible d'enregistrer un avion au nom d'une corporation et d'un individu simultanément.

Je serai très méfiant des allégation du vendeur
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