Question pre-achat et contract et TVQ

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Question pre-achat et contract et TVQ

Messagepar kitkat0981 » Jeu 13 Sep, 2018 13:23

Bonjour a tous,

je cherche un peut d'info.

TVQ:
QUand j'ai acheter mon avion l'an passer d'un particulier de l'ontario, jai recu une letre en janvier 2018 me disant que je devais payer la TVQ sur le montant.
Si j'achete d'un particulier au quebec, est ce que je devrais payer encore la TVQ sur cette achat? ou ca arrive seulement quand on achete hors province?

Pre-achat:
Quelqu'un connais un mecano certifier disponible pour inspecter un ULM a plus ou moin 2hr de Gatineau? J'ai pas de mecanicien carje fait tous moi mem sur mon Challenger 582 mais la prochaine achat sera un 912 alors je cherche quelqu'un de fiable et pas trop cherant qui peut ce deplacer.

Contrat:
Lorsque j'aurai trouver, j'irai faire un pre-inspection et vol d'essais avec le proprio, et si tous est bien a mes yeux et avant une inspection d'un mecano certifier plus approfondi, quel contrat puis-je faire signer en donnant un depot mais avoir la possibilite de me retirer si l'inspection demontre des faille et retrouver mon depot? Y'a t'il des contrat deja disponible si quelqu'un en as une copie?

Merci!
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Re: Question pre-achat et contract et TVQ

Messagepar Foxtrotpapa » Jeu 13 Sep, 2018 14:21

Achat dans la meme province: tu n'auras pas a payer la TVQ.
Francois
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Re: Question pre-achat et contract et TVQ

Messagepar jocecady » Jeu 13 Sep, 2018 17:42

Les taxes sont applicable au Québec si l'aéronef,le bateau ou tout autre véhicule est au nom d'une entreprises.
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Re: Question pre-achat et contract et TVQ

Messagepar Mooney21 » Jeu 13 Sep, 2018 19:45

Les taxes ne sont pas applicables si on achète d'un particulier au Québec et si ces taxes ont déjà été payées dans le passé. Ne pas prendre pour acquis que les taxes ont été payées dans le passé même si on achète d'un particulier. Il faut vérifier pour éviter les surprises.

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Re: Question pre-achat et contract et TVQ

Messagepar kitkat0981 » Jeu 13 Sep, 2018 20:50

Merci !
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